Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur Jean Thibaud DUBAYLE
/
La composterie
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La composterie
Monsieur Jean Thibaud DUBAYLE

Numéro de dépôt :
4483675
Date de dépôt :
18/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/09/2028
La composterie de Jean Thibaud DUBAYLE

Présentation de la marque La composterie

Déposée par voie électronique le 18 septembre 2018 par monsieur Jean Thibaud DUBAYLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La composterie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Jean Thibaud DUBAYLE domicilié(e) 75 rue de Patay - 75013 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean Thibaud DUBAYLE domicilié(e) 75 rue de Patay - 75013 - PARIS - France.

La marque La composterie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4483675.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La composterie arrivera à expiration en date du 18 septembre 2028.

Jean Thibaud DUBAYLE a également déposé les autres marques suivantes : Le Grenier Parisien , Styles Genres


Monsieur Jean Thibaud DUBAYLE - 75 rue de Patay - 75013 - PARIS - France


Monsieur Jean Thibaud DUBAYLE - 75 rue de Patay - 75013 - PARIS - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement avec modification - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; semences (graines) ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; conseils en communication (publicité) ; relations publiques.